Accueil / Actualités / Politique et économie / Procès Apple Vs Samsung : trop rapide, des erreurs, une punition, pas d’impartialité ?

Procès Apple Vs Samsung : trop rapide, des erreurs, une punition, pas d’impartialité ?

Samsung et Apple ont été les deux stars de l’été 2012 dans un procès de plus de trois semaines. Le récent verdict à la défaveur de Samsung qui a été condamné, aux Etats-Unis, à une amende record pour violation de brevets de son concurrent, ne fait pas l’unanimité.

Samsung Galaxy S3Devant l’ampleur de la somme en jeu où l’unité de compte est le milliard de dollars, la condamnation fait parler d’elle. Des juristes sont déjà à pied d’œuvre et contestent plusieurs points.

Selon Groklaw.net, des doutes existent. Les critiques ne manquent pas, elles s’attaquent à la rapidité de la délibération, à l’impartialité du président du Jury et à la nature même de l’amende, s’agit-il d’une punition ou d’un calcul réfléchi de dommages et intérêts ?

iPhone 4SAvec seulement 21 heures de délibération, la qualité de réflexion du jury est pointée du doigt. Il s’agirait d’un temps très cours pour répondre à plus de 700 questions difficiles. Il est aussi reproché l’impasse faite  sur les 100 pages d’introductions transmises par le tribunal. Selon le site, le jury est aussi à  l’origine d’erreurs corrigées par la suite « après examen du verdict par le juge et les parties » indique ZDNet.

Il est rapporté que le président du jury, Velvin Hogan, titulaire personnel de brevets a pu jouer de son poids lors de la condamnation. Difficile de ne pas s’interroger sur l’impartialité de sa position sachant qu’il est  partisan des brevets logiciels. Enfin sa déclaration  soulignant que le montant des dommages et intérêts octroyés à Apple avaient été calculés pour qu’ils soient « suffisants pour être douloureux, mais pas irraisonnables » tout en permettant de s’assurer « que le message que nous envoyions n’était pas une simple tape sur les doigts » ne concorde pas avec la demande des pages d’instructions transmises au jury précisant que les dommages ne sont pas supposés être une punition mais visent à compenser un préjudice »

Source.

À propos Jérôme Gianoli

Journaliste issu d’une formation scientifique. Aime l'innovation, la High Tech et le développement durable. Soucieux du respect de la vie privée.

Laisser une réponse

Votre adresse email ne sera pas publiéeLes champs requis sont surlignés *

*

x

Check Also

AirPods Pro d'Apple

AirPods Pro, Apple déploie le firmware 4A402, quoi de neuf ?

Un nouveau firmware pour les AirPods Pro d’Apple est en cours de déploiement. Comment vérifier que vos écouteurs sont à jour ?

iMac 27 pouces avec écran Retina 5K

Apple travaille sur un mystérieux iMac Pro, que savons-nous ?

Apple travaille sur plusieurs nouveaux appareils dont un mystérieux iMac Pro. Un ...

iOS 15

iOS 15.1 débarque, quoi de neuf ?

Apple publie une nouvelle version d’iOS, iOS 15.1. Le programme est chargé ...